Guide indépendant publié par Wastetide. Non affilié à l'U.S. EPA ni à son système e-Manifest, et non approuvé ou exploité par eux. Pour vos déclarations officielles, utilisez le site officiel e-Manifest de l'EPA.
L'essentiel
- Le statut est déterminé chaque mois par la quantité de déchets dangereux produite, pas stockée.
- VSQG : 100 kg ou moins par mois (et 1 kg ou moins de déchets dangereux aigus).
- SQG : plus de 100 kg et moins de 1 000 kg par mois.
- LQG : 1 000 kg ou plus par mois, ou plus de 1 kg de déchets dangereux aigus.
- Les États peuvent être plus stricts que les règles fédérales : vérifiez toujours le programme de votre État.
Les catégories fédérales en un coup d'œil
VSQG
SQG
LQG
Production mensuelle
≤ 100 kg
> 100 kg et < 1 000 kg
≥ 1 000 kg
Déchets dangereux aigus
≤ 1 kg
≤ 1 kg
> 1 kg
Entreposage sur site
≤ 1 000 kg à tout moment
Jusqu'à 180 jours (270 si installation à plus de 200 miles), ≤ 6 000 kg
Jusqu'à 90 jours
Numéro EPA ID
Non exigé au niveau fédéral
Obligatoire
Obligatoire
Manifest
Selon les règles de l'État
Obligatoire
Obligatoire
Déclarations
Aucune au niveau fédéral
Re-notification tous les 4 ans
Rapport biennal
Comment compter
- Listez chaque flux de déchets dangereux et sa quantité mensuelle.
- Comptez le déchet à sa production, pas à son expédition.
- Excluez les déchets exemptés ou gérés en universal waste.
- Tenez des relevés mensuels pour justifier votre catégorie.
- Anticipez les événements ponctuels (nettoyages, démantèlements) qui peuvent modifier temporairement votre statut.
Datacenters et usines : déclencheurs typiques
- Remplacements de batteries gérés hors régime universal waste.
- Déchets de solvants et de peinture issus de la maintenance.
- Huiles usagées et chiffons souillés s'ils ne relèvent pas des règles used oil.
- Produits chimiques de laboratoire.
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FAQ
Un site peut-il changer de catégorie d'un mois à l'autre ?
Oui. Le statut est déterminé chaque mois civil, et des dispositions spécifiques couvrent certains événements ponctuels, planifiés ou non.
Sources : EPA : catégories de producteurs de déchets dangereux